Post by Frédéric Constant on 2015-01-19 08:41:34

Nous terminons l'examen de l'intention en droit chinois avec l'étude des différents cas d'homicide involontaire retenus dans les codes chinois.

La première partie de la séance sera consacrée à la lecture des lois et à la discussion de leur traduction. À cette occasion, nous évoquerons la notion de "commettre une infraction sans le savoir" 犯時不知, d'après un article de Luca Gabbiani, en présence de l'auteur.

Nous nous intéresserons ensuite à l'évolution des catégories entre les Tang et les Ming/Qing et aux conséquences que ces modifications eurent sur les peines prononcées.

Nous examinerons enfin la notion de négligence à travers l'exemple de la loi 296, illustrée par les commentaires de Shen Zhiqi et un jugement tiré du 刑案匯覽.

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