Da Qing lüli 大清律例 (1740)

笞刑五：_{笞者，擊也，又訓為恥。用小竹板。}一十；_折四板。二十；_{除零，折五板。}三十；_{除零，折一十板。}四十；_{除零，折一十五板。}五十；_{折二十板。}

杖刑五：_{杖重於笞，用大竹板。}六十；_{除零，折二十板。}七十；_{除零，折二十五板。}八十；_{除零，折三十板。}九十；_{除零，折三十五板。}一百；_{折四十板。}

徒刑五：_{徒者，奴也，蓋奴辱之。}一年，杖六十；一年半，杖七十；二年，杖八十；二年半，杖九十；三年，杖一百。

流刑三：_{不忍刑殺，流之遠方。}二千里，杖一百；二千五百里，杖一百；三千里，杖一百。

死刑二：絞；斬。_{內外死罪人犯，除應決不待時外，餘俱監固候秋審、朝審分別情實、緩決、矜疑，奏請定奪。}

---

La « férule » (chi), 5 degrés : _{la férule, c'est une bastonnade, c’est aussi instruire en faisant honte. On utilise une petite latte de bambou} 10 coups _{réduits à 4 coups}; 20 coups _{réduits à 5 coups, en arrondissant} ; 30 coups _{réduits à 10 coups en arrondissant} ;40 coups _{réduits 15 coups en arrondissant} ; 50 coups _{réduits à 20 coups.}

Le « bâton » (zhang), 5 degrés : _{le bâton est plus lourd que la férule, on utilise une grande latte de bambou} . : 60 coups _{réduits à 20 coups en en arrondissant} ; 70 coups _{réduits à 25 coups en en arrondissant} ; 80 coups _{réduits à 30 coups en en arrondissant} ; 90 coups _{réduits à 35 coups en arrondissant} ; 100 coups _{réduits à 40 coups}

La « servitude » (tu): 5 degrés : _{c’est une servitude, la servitude est infâmante. La peine comprend cinq degrés : la servitude pour une durée d’un an, avec une peine accessoire de 60 coups de bâton ; un an et demi, avec 70 coups de bâton ; 2 ans, avec 80 coups de bâton ; 2 ans et demi, avec 90 coups de bâton ; 3 ans avec 100 coups de bâton.}

Le « bannissement »: 3 degrés _{ceux qui ne subissent pas la peine de mort sont envoyés au loin}. bannissement à une distance de 2000 li du domicile, avec une peine accessoire de 100 coups de bâton ; de 2500 li et 100 coups de bâton ; de 3000 li et 100 coups de bâton.

La « peine de mort »: 2 degrés _{. la strangulation, la décapitation. Les condamnés à mort de la capitale et des provinces qui n’ont pas été exécutés immédiatement et sans délai restent en détention dans l’attente des prochaines assises d’Automne (qiushen) et assises de Cour (chaoshen) ; leurs cas sont répartis en trois catégories: « faits avérés » (qingshi),« sentence ajournée » (huanjue), « suscitent la pitié ou le doute » (jinyi), puis ils sont soumis par mémoire à l’empereur pour qu’une décision soit prise.}

凡笞、杖罪名折責，概用竹板，長五尺五寸。小竹板，大頭闊一寸五分，小頭闊一寸，重不過一斤半。大竹板，大頭闊二寸，小頭闊一寸五分，重不過二斤。其強盜、人命事件酌用夾棍。

---

Toute peine de bastonnade avec la « férule » ou le « bâton » est automatiquement réduite [selon la règle énoncée dans la loi]. L’une comme l’autre sont des lattes de bambou longues de 5 pieds 5 pouces. La petite latte ou « férule » est large d’un pouce et demi à sa grosse extrémité et d’un pouce à sa petite extrémité, et son poids ne doit pas excéder 1 livre et demi. La grosse latte ou « bâton » est large de deux pouces à sa grosse extrémité, et d’un pouce et demi à sa petite extrémité, son poids ne doit pas dépasser 2 livres. Pour les cas de banditisme et d’homicide, on utilise l’ « étau de bois » (jiagun)

夾棍中梃木長三尺四寸，兩旁木各長三尺。上圓下方，圓頭各闊一寸八分，方頭各闊二寸。從下量至六寸處，鑿成圓窩四個，面方各一寸六分，深各七分。拶指以五根圓木為之，各長七寸，徑圓各四分五釐，其應夾人指不得實供方夾一次，再不實供許再夾一次。用刑官有任意多用者，該管上司不時察參，倘有徇隱事發，並交部議處。

---

L’ « étau de bois » est fait d’un axe de bois central de 3 pieds 4 pouces, et de deux bâtons latéraux de 3 pouces chacun, ronds aux sommet et carrés à la base. L’extrémité ronde a une circonférence de 1, 8 pouces, l’extrémité carrée est large de deux pouces. A six pouces à partir de la base sont percées quatre ouvertures chacune d’une surface d’ 1,6 pouces les unes et d’une profondeur de 0, 7 pouces. Le « serre-doigts » est fait de cinq tiges rondes, chacune longue de 7 pouces, et d’un diamètre de 0, 45 pouces. L’infliction du « serre-doigts » est de rigueur lorsqu’une personne ne fait pas d’aveu véridique, à raison d’une [seule] séance ; et si la même personne ne fait toujours pas d’aveu véridique, une seconde séance est permise. Les magistrats instructeurs qui multiplient son usage arbitrairement doivent être immédiatement mis en examens et suspendus par les instances de tutelle, et si l’on découvre qu’il y a eu collusion et dissimulation [par la hiérarchie], il faut aussi transmettre l’affaire au ministère des Peines afin qu’il statue sur les sanctions à prendre.

凡監禁人犯，止用細鍊，不用長枷。其應枷號人犯，除律例開載應用重枷枷號者，仍照遵行外，其餘枷號，俱重二十五斤。

---

Pour tout prisonnier aux arrêts ne sont utilisés que des chaines légères, mais pas la grande cangue (zhangjia). Pour ce qui est des condamnés à porter la cangue, sauf lorsqu’une disposition du code indique qu’ils doivent porter la cangue lourde, auquel cas il faut s’y conformer, dans tous les autres cas la cangue est de 25 livres.

凡民人犯軍、流、徒罪者，俱俟到配所之日决杖。

---

Toute personne du peuple (minren) condamnée à une peine de « bannissement militaire », de « bannissement », de « servitude », doit d’abord arriver au lieu de sa peine avant de recevoir les coups de bâton qui lui sont associés.

每年於小滿後十日起，至立秋前一日止，如立秋在六月內，以七月初一日為止，將枷責等輕罪人犯，照例減等發落。笞罪，寬免監禁；重犯，令管獄官量加寬恤。刑部現審案件，審明減等，十日一次彙題。其人犯俱交該旗、該地方官暫行保釋，俟立秋後，送部發落。

---

Chaque année, depuis le dixième jour suivant la huitième période solaire jusqu'au jour qui précède la treizième période solaire (si la treizième période solaire tombe dans le sixième mois, la limite est portée au premier jour du septième mois) les criminels condamnés à la cangue et autres peines légères bénéficient d’une réduction d’un degré. Les crimes passibles de la « férule » sont pardonnés et exemptés de peine. Pour ceux qui ont commis des crimes plus graves et qui restent détenus en prison, ordre est donné aux fonctionnaires qui administrent les prisons de faire preuve d’un surcroît de mansuétude. En ce qui concerne les peines instruites par le ministère des Peines sur son ressort direct (xianshen), celui-ci doit mettre au clair les diminutions de degré et présenter les cas en un mémoire collectif à raison d’un tous les dix jours . Ces criminels sont tous renvoyés soit à leur Bannière, soit au magistrat de leur lieu d’enregistrement, où ils sont libérés sous caution à titre provisoire, dans l’attente du début de l’Automne où ils doivent être renvoyés au ministère des Peines pour règlement de leur cas.

直隸各省熱審之先審擬具題到部，遇熱審仍行減等發落。督撫熱審時，審擬減等具題。雖過熱審之期，到部亦仍行減等發落。其原具題時遇熱審，有情罪不符，駁回後具題逾熱審亦減等完結。

---

Lorsque les mémoires des diverses provinces proposant les sentences au ministère des Peines arrivent alors que la période de la Révision d’Été vient de commencer, il faut dès lors leur appliquer les réductions de peines. Les gouverneurs généraux et gouverneurs qui, durant le déroulement de ces Assises, envoient des mémoires proposant des sentences avec des diminutions de degré, même si la période de la Révision d’été est passée quand ces mémoires arrivent au ministère, les réductions de degrés sont quand même appliquées. Lorsque le mémoire d’origine a bien été transmis au moment de la Révision d’été, mais que, parce que la peine ne correspondait pas aux faits, le jugement a été rejeté par le ministère et retourné aux autorités provinciales, de sorte que le mémoire revient hors des délais de la Révision d’été, il est quand même procédé aux réductions de degré en conclusion des cas.

每年正月、六月俱停刑，內外立決重犯俱監固，俟二月初，及七月立秋之後正法。其五月內交六月節，及立秋在六月內者，亦停正法。

---

Durant le premier et le sixième mois de chaque année, les exécutions sont interrompues. À la capitale comme dans les provinces, les criminels qui ont été condamnés à mort avec « exécution immédiate » (li jue) restent sous détention soit jusqu’au début du deuxième mois, soit jusqu’au 7e mois après le début de l’automne, où leur peine est exécutée. Lorsque le terme marquant le début de l’été a lieu au cours du 5e mois, ou lorsque le terme marquant le début de l’automne a lieu au cours du sixième mois, les exécutions sont interrompues dès ce moment.

外省重囚經秋審具題，其情實應决者，照朝審之例三次覆奏。

---

Les condamnés à mort dont les Assises d’automne ont déjà par mémoire « confirmé les faits » et qui attendent d’être exécutés, bénéficient de la règle des Assises de Cour selon laquelle ce mémoire doit être présenté par trois fois à l’empereur pour confirmation.

每逢熱審之期，一應杖責之犯，無論題達重案，以及其餘事件，統於減等之中，遞行八折發落。