Da Qing lüli 大清律例 (1740)

條例/tiaoli 14

各壇祠祭署奉祀、祀丞,神樂觀提點、協律郎、贊禮郎、司樂等官,並樂舞生,及養牲官軍有犯姦、盜、詐偽、失誤供祀,並一應贜私罪名,官及樂舞生罷黜,軍革役,仍照律發落。若訐告詞訟,及因人連累,並一應公錯過誤犯罪者,照律納贖。

Tout fonctionnaire civil ou militaire exerçant les fonctions de sacrificateur aux mânes impériales au Bureau des Sacrifices du ministère des Rites, ou d’Assistant sacrificateur, de Superintendant des musiques religieuses à la cour (shenyue guan), d’Assistant aux tuyaux musicaux (xielü H. 2475), d’Assistant au cérémonial (zanli lang H. 6854), de Directeur de la musique (H. 5844), ainsi que tout danseur ou musicien du ministère de la musique (Yue bu), tout éleveur-sacrificateur, qui s’est rendu coupable de relation sexuelle illicite, vol, faux ou tromperie, faux témoignage, ou qui tombe sous le coup d’une inculpation pour gain illicite avec « faute personnelle »— le fonctionnaire, ainsi que le danseur ou musicien doit être destitué (ba4chu4), le militaire doit être cassé de son grade (ge2yi4 革役), pour être ensuite condamné selon les termes prévus par la loi. Si l’un des susnommés a porté une accusation ou une plainte en justice qui a impliqué quelqu’un d’innocent, ou bien s’il a commis une faute par erreur au cours d’une mission publique, il est admis à « racheter par contribution au fisc » selon les termes fixés par la loi.

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序奏 Xu Zou

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諸圖 Zhutu

目錄 | Content

第一部 | 名例律 Mingli lü

第二部 | 吏律 Lilü

第三部 | 戶律 Hulü

第四部 | 禮律 Lilü

第五部 | 兵律 Binglü

第六部 | 刑律 Xinglü

第七部 | 工律 Gonglü

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