Post by Frédéric Constant on 2020-11-17 09:24:29

Dans le prolongement des discussions de la séance précédente, nous terminerons l'étude de la loi 109 par la lecture de la décision de 1812 à l'origine de la modification de l'article 109-2.

Nous reviendrons ensuite à la lecture de la loi 117 commencée lors de la séance 2. La présentation de la loi sera accompagnée de l'étude de plusieurs mémoires. Nous nous intéresserons plus particulièrement à la loi 117-4 du Duli cunyi, au mémoire qui fut à son origine ainsi qu'à une affaire illustrant les conditions de son application.

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Post by J. Bourgon on 2020-11-09 15:16:11

Nous reprendrons une nouvelle fois la traduction de l'article 109 : "Prendre une parente comme épouse ou comme concubine"  (Qu qinshu qiqie 娶親屬妻妾) qui pose bien des problèmes d'interprétation. Nous chercherons à y voir plus clair grâce au Commentaire classique de Shen Zhiqi, en lisant les articles additionnels qui suivent cet article (à la fin du premier document), et une décision judiciaire qui a donné lieu au premier article additionnel. Nous utiliserons aussi le très utile tableau de correspondance entre les articles 109 et 368 (sur la fornication entre parents), réalisé par John Chaney. Après quoi nous reviendrons à l'article 117 : "Peines prévues pour l'organisateur et l'entremetteur d'un mariage contraire à la loi" ( Jiaqu weilü zhuhun meiren zui 嫁娶違律主婚媒人罪 ) pour finir d'en corriger la traduction. Si le temps le permet, nous examinerons un cas d'application de cet article 117.

Rappel: les personnes souhaitant suivre cette séance en ligne doivent se faire connaitre auprès de John.Chaney@unige.ch, qui leur enverra en temps utile les instructions pour se connecter.

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Post by J. Bourgon on 2020-10-25 11:39:36

Avant d'en venir à la question du jour: qui décide du mariage, il est utile d'avoir une vision de l'ensemble des relations de deuil telles qu'elle structurent les relations entre parents (agnats, cognats, alliés, etc.) en examinant les cing tableaux de deuil qui se trouvent à l'entrée du code des Ming et des Qing.

Nous reviendrons ensuite sur l'article 109, Qu qinshu qiqie 娶親屬妻妾 "Prendre une parente pour épouse ou concubine", qui prononce une série d'interdits matrimoniaux. Nous en viendrons enfin à la traduction de l'article  117 | Jiaqu weilü zhuhun meiren zui 嫁娶違律主婚媒人罪  qui sanctionne les auteurs de mariage contraires à la loi— ce lien permet à présent de télécharger le texte original et sa traduction provisoire.

NB. Les traductions des articles révisées lors de la dernière séance sont consultables sur ce lien (art. 101) et celui-ci (art. 103).

Rappel la séance est réduite à 2h, elle aura lieu exclusivement en ligne selon une procédure indiquée à qui en fait la demande.

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Post by J. Bourgon on 2020-10-09 10:04:42

Présentation du séminaire; révision des six articles sur le mariage traduits l'an dernier, et du glossaire afférent

Cette première séance, réduite à deux heures (14-16h), aura lieu en "version hybride", en présence de participants sélectionnés et en ligne pour les autres, qui devront s'être procuré le logiciel Zoom (activé sur Google Chrome). Toutes les personnes souhaitant participer que ce soit en présentiel ou en ligne doivent se faire connaitre auprès de John.Chaney@unige.ch et jerome.bourgon@gmail.com afin de recevoir les consignes de connexion et l'adresse de la réunion.

 

Afin d'assurer une continuité avec le séminaire de l'an dernier et de pourvoir à d'éventuels problèmes de connexion, nous nous limiterons à revoir des traductions effectuées l'an dernier, mais non finalisées pour cause d'interruption du séminaire.

Nous reprendrons donc les articles suivants (article principal, articles additionnels, et leur glossaire, les liens ci-dessous mènent aux articles traduits l'an dernier):

Mariage entre un homme et une femme (art. 101, nannü hunyin 男女婚姻)

Inverser l'ordre de préséance entre épouse principale et concubine(s) (art. 103 Qiqie shixu 妻妾失序)

Chasser le gendre pour remarier la fille (art. 104, 逐婿嫁女)

Mariage entre gens de même nom (art. 107, Tongxing weihun 同姓为婚)

Prendre une parente pour épouse ou concubine (art. 109, Qu qinshu qiqie 娶親屬妻妾)

Répudiation d'une épouse (art. 116, Chuqi 出妻)

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Post by J. Bourgon on 2020-09-15 11:12:33

Histoire du droit chinois: le mariage et ses effets dans le code et la jurisprudence des dynasties Ming et Qing

Dates des séances:   2020: 16 et 30 octobre; 13 et 27 novembre;  (11 décembre? sous réserve?) ; 2021 : 5 et 19 mars; 9 avril et 7 mai (si pas de séance le 11 décembre).

Le programme ci-dessous devrait suivre l'ordre des séances, mais des changements sont possibles. Le contenu exact de chaque séance sera annoncé une semaine à l'avance sur ce site et par mail pour les abonnés. Ainsi que le moyen de se connecter si le séminaire a lieu en ligne. A ce programme peuvent s'ajouter des interventions d'étudiants ou de chercheurs invités, qui seront précisées en temps utile

Présentation: cette année, nous revenons au droit du seul empire chinois, avec l’objectif de terminer la traduction de la section “mariage” commencée l’an dernier. Ceci en confrontant diverses éditions du code aux recueils de cas et autres traités juridiques, afin d'en dégager les principes et la terminologie (recensée dans notre Glossary ).

Les séances se partageront entre la traduction des articles ci-dessous et la lecture de cas et commentaires s’y référant. Nous réserverons aussi du temps en fin de séance pour revoir les articles déjà traduits et leur glossaire.

1. Présentation du séminaire; révision des six articles sur le mariage traduits l'an dernier, et du glossaire afférent (律/lü 101 | Nannü hunyin 男女婚姻; 律/lü 103 | Qiqie shixu 妻妾失序:律/lü 104 | Zhuxu jianü 逐婿嫁女; 律/lü 107 | Tongxing weihun 同姓為婚lü 116 | Chuqi 出妻   lü 109 | Qu qinshu qiqie 娶親屬)

2. Qui décide du mariage : les parents, le marieur ou la marieuse, les futurs époux ? 律/lü 117 | Jiaqu weilü zhuhun meiren zui 嫁娶違律主婚媒人罪

3. L’ombre des parents morts ou emprisonnés sur le mariage : 律/lü 105 | Jusang jiaqu 居喪嫁娶;  律/lü 106 | Fumu qiujin jiaqu 父母囚禁嫁娶 ;

4.  Mariage et statut social (1) : mariage entre parents ou entre gens de statut "honorable" et "vil".  律/lü 108 | Zunbei weihun 尊卑為婚;  律/lü 115 | Langjian wei hunyin 良賤為婚姻

5. Mariage et statut social (2):  mariage avec une esclave, une "musicienne", avec un(e) membre du clergé bouddhiste ou taoïste 律/lü 110 | Qu bumin funü wei qiqie 娶部民婦女為妻妾 ; 律/lü 113 | Qu yueren wei qiqie 娶樂人為妻妾 ; 律/lü 114 | Sengdao quqi 僧道娶妻;  présentation du livre de M. Sommer

6. Exploiter ou vendre sa femme : 律/lü 102 | Diangu qinü 典雇妻女;  律/lü 112 | Qiangzhan liangjia qinü 強占良家妻女

7. Séance invités : GUO Weiting, "Justice for the Empire: Summary Executions and Legal Culture in Qing China"

8. Reprise des articles de la section “Mariage” et conclusion

 

 

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6. Reprise des articles de la section “Mariage” et conclusion

 

7. . Séance invités: Guo Weiting (sur les “summary executions”?) 

 

8. Autre invité: Chen Li, Birge, ou Zhang Ting (as-tu gardé le contact avec elle?)

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