Post by J. Bourgon on 2019-02-16 09:01:57
La séance commencera par la présentation du dernier ouvrage du professeur Terada Hiroaki sur la comparaison des modèles familiaux entre le droit chinois et le droit japonais (寺田浩明『中国法制史』2018). Si les familles les plus notables de l'époque d'Edo se dotèrent d'une "constitution familiale" (家憲 ou 家訓) pour poser durablement les règles successorales, nous pouvons constater une extrême diversité dans les pratiques durant les premières années de Meiji, comme nous l'indique le Recueil des coutumes civiles (民事慣例類集, 1870). Les règles successorales du Code civil de Meiji (1898) tranchent considérablement par rapport à cette diversité régionale et statutaire en cela qu'il uniformisa les règles tout en entrant dans un degré de précision important quant à la désignation de l'héritier du patrimoine familial (家督相続人). Nous analyserons les dispositions relatives au rang successoral accompagnées des commentaires de l'un des rédacteurs du Code, Ume Kenjirô (梅謙次郎『民法要義』 1900).
0 commentary  |  tag:  |  rating: *****  |  print
Post by J. Bourgon on 2019-01-25 16:38:42

Nous reviendrons brièvement sur les corrections apportées à la traduction de l'article 78 et de ses articles additionnels lors de la dernière séance, puis nous passerons à l'examen de documents que nous n'avons pas eu le temps de regarder:  l'analyse de Wu Kuntian, ainsi que le mémoire de Hu Jitang, qui a donné naissance à un nouvel article additionnel. Deux articles d'un petit manuel d'histoire du droit nous aideront à mieux comprendre les termes 宗,宗族 et 立嗣 , qui nous ont posé des problèmes. Les réflexions du RP. Gui Boulais pourraient aussi nous aideer.

 
0 commentary  |  tag:  |  rating: *****  |  print
Post by J. Bourgon on 2019-01-11 19:59:09

Comment le patrimoine, base de la perpétuation de la famille, était-il transmis dans les pays de droit "confucéen"? Dans cette première séance consacrée à la la Chine impériale, nous commencerons par traduire l'article 78 du code des Qing qui présente les notions fondamentales, et la manière dont elles ont été adaptées par une succession d'articles additionnels. Voici en outre la traduction anglaise du même article dans le code des Ming par Jiang Yonglin, et la traduction française du même article dans le code des Qing par Philastre (attention, ce document est très lourd!). Lorsqu'une famille ne disposait pas d'un héritier direct et risquait l'extinction, un héritier adoptif pouvait être choisi dans une autre branche du  lignage en se conformant en principe à un ordre successoral dit des zhaomu 昭穆 .Cette procédure complexe et incertaine fut analysée et critiquée par certains lettrés et fonctionnaires qui avaient une certaine expérience juridique, comme Wu Kuntian, tandis que d'autres, comme Hu Jitang, cherchaient à assouplir la législation pour répondre aux crises successorales surgissant au sein des lignages en proposant un nouvel article additionnel. Sur ce point, on lira avec profit cet extrait du livre de  Kathryn Bernhardt, ainsi que l'analyse légèrement différente de Jérôme Bourgon.

0 commentary  |  tag:  |  rating: *****  |  print
Post by J. Bourgon on 2018-11-24 11:15:36

Nous commencerons par une discussion sur la notion de "sources du droit" dans le droit français, afin de vérifier dans quelle mesure elle peut s'appliquer aux droits commun de l'Asie orientale. Puis nous reviendrons au droit coréen,  avec le"cas Ch'oe Kumi" tiré du "recueil de jugements" (Simnirok 審理錄), dont le jugement final illustre la vertu confucéenne de bienveillance du roi.  Ceci nous amènera à nous demander si certaines décisions de ne pas appliquer la loi peuvent être considérées comme "sources du droit".  La même question se pose dans le droit des Qing, avec les 成案 ou "cas homologués" : doivent-ils être “considérés comme une sources du droit” comme le croit Wang Zhiqiang dans un chapitre de son livre sur le droit "pluriel" des Qing ? L'avis du célèbre expert juridique Wang Huizu (nous nous bornerons à la traduction anglaise, tout en gardant un œil sur la version originale) et la préface du recueil de Cas comparés d'aggravation et de diminution de peines homologués par le ministère des Peines (刑部比照加減成案) montrera avec quelle circonspection les magistrats chinois regardaient les "précédents" judiciaires. Si le temps le permet, nous verrons comment une sentence rendue sur la base de plusieurs cheng'an et transmise par un gouverneur de province a été cassée par le ministère des Peines.

1 commentary  |  tag:  |  rating: *****  |  print
Post by J. Bourgon on 2018-11-13 16:14:55

Cette séance est consacrée au droit de la dynastie Chŏson qui n'a pu être abordé lors de la première séance, et sur lequel on lira ou relira avec profit l'excellente introduction de William Shaw. Après un bref détour par le site de l'institut d'histoire coréenne qui présente les codes et compilations en ligne, nous reviendrons à la préface de deux codes coréens, le Kyŏngguk taejŏn 經國大典 et le Soktaejŏn 續大典, puis à l'article sur "l'application de la loi" (用律) contenu dans le premier et dans le second. Nous passerons ensuite à l'étude de cas du Simnirok 審理錄 où la loi se combine au précédent judiciaire, montrant l'influcence du droit chinois et ses limites, un autre cas montrant comment la rigueur de la loi était compensée par la bienveillance du souverain. La préface du Simnirok ainsi que certains cas confirment l'influence de vertus confucéennes sur les décisions judiciaires. Si le temps le permet, nous  verrons comment un manuel du code (律例便覽) comportait des articles sur les 綱常, c'est-à-dire les rapports de subordination dans l'ordre politique et familial qui constituent le cœur institutionnel du "confucianisme".

0 commentary  |  tag:  |  rating: *****  |  print
Post by J. Bourgon on 2018-11-04 12:34:38

Cette première séance nous permettra d'examiner les conceptions de la loi et de son application en Chine, en Corée et au Japon. Après une brève présentation du séminaire, nous passerons au thème des deux premières séances: les formes de lois écrites. Nous examinerons d'abord quelques extraits des mémoires de présentation du code pénal à l'empereur, placés en préface du Da Qing lüli de 1740, dont voici une ébauche de traduction. Nous évoquerons les différentes formes de lois en usage au Japon à partir d'un article de HIRAMATSU Yoshirô et des spécificités du droit japonais selon Carl Steenstrup. Nous examinerons enfin la préface de deux codes coréens, le Kyŏngguk taejŏn et le Sokdaejeon, ainsi que l'article sur "l'application de la loi" (用律) contenu dans le premier et dans le second.

0 commentary  |  tag:  |  rating: *****  |  print
Post by J. Bourgon on 2018-05-24 12:36:12

Le « Confucianisme » comme « droit commun » de l’Asie Orientale : comment le droit chinois a « confucianisé » la société et la famille en Corée et au Japon.

Persévérant dans notre effort pour comprendre et traduire les lois et la jurisprudence des dynasties Ming et Qing, nous nous intéresserons davantage encore que les années précédentes au droit de la dynastie Chôson en Corée et du Shogunat des Tokugawa au Japon. Il est bien connu que l’une et l’autre ont fait du code des Ming une des bases de leur législation. Ce qui l’est moins, c’est qu’en même temps que les lois chinoises furent importés un ensemble de concepts, un corpus d’ouvrages, un esprit d’école tendant à remodeler la famille et les rapports sociaux sur le modèle « confucéen », puisque c’est ainsi qu’il est convenu d’appeler le système juridique chinois. Au cours des séances, nous nous efforcerons d’alterner les exposés et les traductions portant sur ces trois traditions juridiques, qui employaient le même système d’écriture, les mêmes concepts et s’inspiraient des mêmes textes de lois, en mettant l’accent sur leurs spécificités autant que sur leurs convergences.

8 séances de 3 heures (14-17h) : 2018 : les vendredis 9, 16 et 30 novembre ; 2019 : les vendredis 18 janvier ; les 1er et 22 février ; le 8 et le 22 mars

Lieu du séminaire : salle 481 C, UFR Langues et civilisations de l'Asie orientale (LCAO) aile C - 4ème étage, Université Diderot Paris 7, site des Grands Moulins, 5 rue Thomas Mann 75013 Paris.

Programme provisoire des séances

Séance 1 : Sources du droit de l’Asie orientale (1) : les codifications en Chine, en Corée, au Japon (J. Chaney, J. Bourgon)

Séance 2 : Sources du droit de l’Asie orientale (2) : les cas judiciaires et leur rapport aux lois, en Chine, en Corée, au Japon (J. Chaney, J. Bourgon)

Séance 3 : Droit impérial chinois, droit colonial japonais, et droit moderne coréen : une genèse de l’identité juridique coréenne (Marie Kim; Noe Jehyun; P-E. Roux)

Séance 4: Famille, propriété et succession (1) : le système chinois de la famille « confucéenne », dans les lois et les « coutumes » : division successorale, institution d’héritier, etc. (J. Bourgon, L. Gabbiani)

Séance 5 : Famille, propriété et succession (2) : l’Ie japonaise et sa « confucianisation », comparaison des familles, des lois et des décisions judiciaires (I. Konuma, J. Bourgon)

Séance 6 :  Famille, propriété et succession (3) : la famille coréenne et sa « confucianisation » (P-E. Roux, Noe Jeehyun, J. Bourgon)

Séance 7 : La « vente à réméré »(ch. 典賣), ses variantes et sa sociologie en Chine, en Corée et au Japon (J. Bourgon ; Noe Jeehyun, I. Konuma)

Séance 8 : Travaux d’étudiants, reprises des séances précédentes, conclusion pour l’année.

0 commentary  |  tag:  |  rating: *****  |  print