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Description
Term (pinyin)yī fán lùn
Name (cn)依凡論
Translation [fr]prononcer à l’ordinaire
Commentsprononcer "à l'ordinaire", c'est-à-dire selon les dispositions du code prévues pour des actes commis entre personnes non apparentées, ou dans un lieu non consacré à l’empereur — voir voir le terme fán — sans les exceptions prévues par le droit extraordinaire.
 
Topicprosecution, investigation, procedure;
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