Cette séance sera consacrée à la question de la propriété foncière dans la ville de Pékin, et des titres de propriété qui la certifient. Ces questions seront abordées à partir de cas de fraudes à l'aide de faux documents, qui seront présentés par Luca Gabbiani (EFEO), spécialiste d'histoire urbaine, tout particulièrement de la ville de Pékin. À partir d'un cas de fraude qui présente l'ensemble de la procédure suivie, nous nous reporterons aux articles du code des Qing réprimant diverses formes de fraudes et tromperies, à savoir l' article 358 et l'article 274. Quelques autres cas serviront à illuster tel ou tel aspect particulier, comme la sophistication de certaines escroqueries: usage de faux contrats, de sceaux contrefaits ; allégations de fausses garanties ou hypothèques en caution d'un contrat de vente pour augmenter artificiellement la valeur du bien ; certains faussaires pratiquent ainsi leur industrie durant des années, malgré les condamnations qui les frappent parfois.

En début de séance, nous reviendrons brièvement sur l'origine des "Huit immunités", sur la base d'un extrait des Rites des Zhou (Zhouli) sur les Babi 八辟 , d'un résumé historique général, et d'une notice mentionnant l'événement qui serait à l'origine de la codificationi des "Huit immunités" au IIIe siècle. Puis nous examinerons les traductions des lois sur les "relations sexuelles illicites" (fanjian 犯姦) préparées par John Chaney qui prépare une thèse de doctorat sur ce sujet à l'université de Genève: l'article 366, qui définit les "relations sexuelles illicites", l'article 367 et ses articles additionnels sur le fait de tolérer ou encourage sa propre femme à avoir des relations avec un tiers; l'article 368, sur les relations sexuelles illicites entre parents; l'article 369 sur l'accusation de viol portée contre un parent de statut supérieur; l'article 370 sur les relations sexuelles entre un esclave et l'épouse de son maître. Nous chercherons à définir précisément les divers types d'infractions, en nous aidant de divers cas de jurisprudence. Si le temps le permet, nous examinerons les critères du viol sous la dynastie des Ming.

Cette séance est consacrée aux statuts judiciaires spéciaux appelés "huit délibérations" ou "huit immunités" (bayi 八議), une séance préparée par John Chaney, doctorant à l'université de Genève. L'article 3 énumère ses bénéficiaires, tandis que les articles suivants définissent les règles procédurales à leur appliquer  (art. 4) , ainsi qu' à leurs père et grand père (art. 5) lorsqu'ils commettent un crime. Ces immunités sont une des exceptions les plus notables à la règle d'application uniforme de la loi. Elles trouvent leur origine et leur légitimaté dans un extrait du Zhouli portant sur les Babi 八辟 ; l'empereur Yongzheng a envisagé leur suppression dans un édit de 1728. Faut-il voir dans ces immunités l'application du vieil adage  Les châtiments ne remontent pas jusqu’au haut dignitaire,  les rites ne descendent pas jusqu’à l’homme ordinaire » (刑不上大夫，礼不下庶人) ? Le sens de cet adage est très incertain selon Charles Sanft.

Nous reviendrons tout d'abord sur les notions de 公罪/私罪 abordées lors de la dernière séance. Nous verrons tout d'abord les définitions de Shen Zhiqi, que nous confronterons à trois séries de passages tirés du 六部處分則例, punissant les fautes suivantes : 違命, 河工 et 禁獄. Puis nous examinerons les révisions qui ont été apportées aux textes de la dernière séance:

article  6 | Zhiguan youfan 職官有犯 : traduction anglaise, traduction française :  article 7 | Wenwuguan fan gongzui 文武官犯公罪 : traduction anglaise, traduction française ; article 8 | Wenwuguan fan sizui 文武官犯私罪_,: traduction anglaise, traduction française; article 12 | Yili quguan 以理去官: traduction anglaise, traduction française ; article 13 | Wuguan fanzui 無官犯罪 : traduction anglaise, traduction française ; article 14 | Chuming dangchai 除名當差 : traduction anglaise, traduction française.

• Pour cette séance, nous avons le plaisir d'accueillir Nancy Park, professeur à la California State University, historienne de la Chine, spécialsite de la bureaucratie des Qing, tout particulièrement des affaires de corruption. Nancy a bien voulu venir nous présenter ses traductions en anglais des articles concernant les fonctionnaire, tandis que frédéric Constant et Jérôme Bourgon ont préparé des traductions en français. Durant la séance, la priorité sera donnée aux traductions et glossiares en anglais, les traductions françaises ne seront vues que succinctement. Ci après pour chaque article sont données la traduction anglaise, puis la traduction française ; ces versions provisoires peuvent changer avant le séminaire. article  6 | Zhiguan youfan 職官有犯 : traduction anglaise, traduction française :  article 7 | Wenwuguan fan gongzui 文武官犯公罪 : traduction anglaise, traduction française ; article 8 | Wenwuguan fan sizui 文武官犯私罪_,: traduction anglaise, traduction française; article 12 | Yili quguan 以理去官: traduction anglaise, traduction française ; article 13 | Wuguan fanzui 無官犯罪 : traduction anglaise, traduction française ; article 14 | Chuming dangchai 除名當差 : traduction anglaise, traduction française.

Guan Xiaojing 关笑晶, chercheuse au Centre d'études mandchoues de l'Académie chinoise des sciences sociales, présentera ses travaux sur le statut juridique des hommes des bannières, et sur les immunités pénales dont ils bénéficiaient, à partir de l'étude de la loi 律/lü 9 | Fanzui mianfaqian 犯罪免發遣. Elle reviendra notamment sur la distinction entre xin Manzhou 新滿洲 et jiuren 舊人 et les conséquences qu'elle pouvait avoir sur le statut des individus.

Un exposé de John Chaney résumant l'état de la recherche sur les relations entre les droits chinois et japonais nous permettra de conclure provisoirement nos dernières séances sur le ius commune asiatique et d'envisager ensemble quelques pistes de réflexion.

Nous reviendrons ensuite sur la notion de complicité introduite lors de la quatrième séance. Nous avions alors étudié les lois du premier chapitre qui définissent plusieurs des catégories fondamentales du droit de la complicité. Nous nous intéresserons aujourd'hui à la façon dont ces notions furent utilisées et développées dans d'autres lois du code. Plusieurs des lois sur le vol (律/lü 278 | Daozei wozhu 盜賊窩主 et 律/lü 279 | Gongmou weidao 共謀為盜) ainsi que sur l'homicide (律/lü 282 | Mousha ren 謀殺人 et 律/lü 290 | Douou ji gusha ren 鬥毆及故殺人) ou les coups et blessures (律/lü 302 | Douou 鬥毆) contiennent des dispositions précisant les contours de la complicité. Plus que sur la traduction systématique de ces lois, dont certaines ont déjà été étudiées lors de précédents séminaires, la séance portera davantage sur l'étude des différents termes juridiques. Nous nous appuierons pour cela sur les commentaires des lois n°290 et 278 rédigés par Shen Zhiqi.

Continuant nos réflexions sur le "droit commun" (jus commune) de l'Asie Orientale, nous aurons le plaisir d'accueillir le Professeur Kuwahara Asako, historienne du droit japonais spécialiste notamment de la période d'Edo (1603-1868), Maitre de conférence à l'université de Hokkaido. Mme Kuwahara a bien voulu nous présenter les sources, les travaux, et les débats principaux de l'histoire du droit japonais, en insistant notamment sur la réception des notions jurdiques chinoises durant la période d'Edo, dans un exposé en japonais qui sera partiellement traduit par Isabelle Konuma, maître de conférence à l'Inalco. La seconde partie de l'exposé portera notamment sur "la culture juridique" et les textes judiciaires repris de modèles chinois comme les Cas parallèles sous le poirier Tangyin bishi 棠陰比事，auxquels elle a consacré l'article suivant (en japonais). On pourra s'initier aux questions comme la circulation de la littérature administrative et juridique chinoise au Japon, la réception du droit chinois par les lettrés japonais et le Shogun Yoshimune, ainsi que la réception des droits étrangers par le Japon grâce à quelques courts articles en anglais choisis par John Chaney. Voici enfin compte rendu sur deux traductions de textes juridiques japonais en français et en anglais, et la nécrologie du Pr. Ôba Osamu, qui a consacré l'essentiel de ses recherches aux échanges entre la Chine et le Japon, à qui nous devons trois des articles cités plus haut.

À la lumière des comparaisons avec le droit coréen et les commentaires de Chong Yag-yong évoqués lors des séances précédentes, nous reviendrons aux lois chinoises sur la complicité, à savoir l'article 27, sur la peine respective de plusieurs coupables s'enfuyant ensemble, l'article 28 sur des fonctionnaires commettant ensemble une faute de service, et l'article 30, sur la distinction d'un auteur principal et d'auteurs secondaires dans les crimes commis en réunion. Ces articles renvoient à l'article 11, régissant le cumul de diminutions de peine, que nous traduirons également.

La notion de complicité était utilisée dans de nombreuses parties du code pour déterminer les peines applicables aux personnes ayant participé à la commission d'un même crime. Ces définitions sont ainsi reprises dans les lois sur le vol ou les coups portés en réunion. Nous devons à Zhang Fei, juriste de la dynastie des Jin, l'une des premières tentatives de délimitation systématique des différentes catégories de la responsabilité (extrait du Traité juridique du Livre des Jin). Ces définitions furent ensuite développées sous les Tang et utilisées jusqu'à la fin des Qing. Nous verrons comment elles furent interprétées sous les Yuan (extrait du li xue zhinan 吏學指南) et sous les Ming (du lü suoyan 讀律瑣言, extraits 1 et 2).

Nous reprendrons tout d'abord la présentation des textes tirés des  sections 1, 3 et 5 du Chŏngni chi  sŏ 情理之恕 « Clémence au vu de la raison et des circonstances » au programme de la séance précédente. 

Le reste de la séance sera consacré à une présentation comparée de la distinction entre auteur principal et auteur secondaire en droit coréen et en droit chinois. Nous lirons tout d'abord les commentaires rédigés par Chong Yagyong sur deux jugements, un coréen et un chinois. Ils témoignent d'une bonne connaissance d'une réforme du droit chinois entreprise sous le règne de Wanli. Nous verrons enfin comment ces questions furent abordées par Xue Yunsheng en Chine, à la fin du XIXe siècle.

La séance sera consacrée aux travaux juridiques de Chong Yagyong (丁若鏞 1762-1836), Lettré confucéen qui laissa une oeuvre prolifique sur la philosophie et la science du gouvernement.

Noe Jeehyun, qui prépare une thèse de doctorat sur l'œuvre du grand Lettré, présentera le Humhum sinso, un traité sur la modération des peines, et la place qu'occupe le droit dans la pensée de cet auteur. Chong Yagyong analyse notamment les lacunes du droit coréen au travers d'une étude comparée avec le droit chinois. Il s'appuie sur les travaux des juristes chinois (principalement Shen Zhiqi) et sur des jugements tirés des compilations chinoises. Noe Jeehyun évoquera cette question au travers d'un cas d'emprisonnement abusif: voir le texte original de ce cas. John Chaney (doctorant, Université de Genève) illustrera ce travail de Chong Yagyong par plusieurs extraits tirés du chapitre Chŏngni chi  sŏ 情理之恕 « Clémence au vu de la raison et des circonstances », sections 1, 3 et 5.

Séance de présentation générale du programme de l’année : le « droit chinois » n’était pas le droit de la seule Chine, mais le "droit commun" de toute l’Asie orientale, comme le le droit romain a été  le jus commune de l’Europe occidentale.  Nous insisterons cette année sur les similarités entre droit  coréen et droit chinois, à partir du livre collectif The Spirit of Korean Law. Korean Legal History in context, Brill, 2016 sous la direction de Marie S. Kim.

La seconde partie de la séance sera consacrée à l'étude de plusieurs affaires tirées du Simnirok 審理錄 recueil de décisions judiciaires rendues sous le roi de Corée Chongjo (1776-1800).  La première affaire (An Ch'il-gūm) nous permettra une première approche de cette source. Un compte rendu de la même affaire se trouve également dans le Ch'ugwanji 秋官志, un autre recueil de décisions judiciaires. Le deuxième cas (Chong Myong-ch'ae) est représentatif des affaires revues par le roi et des raisonnements juridiques en oeuvre. Les auteurs d'homicide échappaient souvent à la mort dès lors qu'une circonstance permettait de les juger avec clémence. Les troisième (Chong Dae-yin) et quatrième cas (Sŏ Non-k'in) nous permettront d'aborder la question des relations entre le droit coréen et le Code des Ming.

Dates des séances: 2016: 14 octobre ; 4 et 25 novembre ; 9 décembre. 2017: 13 et 27 janvier; 10 et 24 février; 10 et 24 mars; 14 et 28 avril. 

Les 11 séances indiquées ci-dessous devraient en gros correspondre aux 12 dates ci-dessus, moyennant quelques aménagements qui seront précisés en temps utile.

1. « Ius commune en Asie ».  Séance de présentation générale du programme de l’année : le « droit chinois » n’était pas le droit de la seule Chine, mais le "droit commun" de toute l’Asie orientale, comme le le droit romain a été  le jus commune de l’Europe occidentale.  Nous insisterons cette année sur les similarités entre droit  coréen et droit chinois, à partir du livre collectif The Spirit of Korean Law. Korean Legal History in context, Brill, 2016 sous la direction de Marie S. Kim. Séance introduite par  Jérôme Bourgon et Pierre-Emmanuel Roux, et études d’extraits du Simnirok 審理錄 recueil de décisions judiciaires rendues sous le roi de Corée Chongjo (1776-1800), présentés par Frédéric Constant.
2. Les écrits juridiques de Chong Yagyong 丁若鏞 dit Tasan 茶山 (1762-1836).  La  vie et l'œuvre de ce grand lettré coréen seront présentées par Mme Noe Jeehyun, auteur d’une thèse de doctorat sur Chong Yagyong et ses écrits sur les Classiques confucéens. Ses écrits juridiques seront ensuite présentés par Pierre-Emmanuel Roux, maître de Conférence à l’université Paris Diderot, historien de la Corée, et John Chaney, doctorant de l’Université de Genève.
3. La Complicité dans le droit pénal chinois : traduction et commentaire des articles du code des Qing : 律/lü 28 | Tongliao fan gongzui 同僚犯公罪; 律/lü 30 | Gong fanzui fen shoucong 共犯罪分首從 ; / 律/lü 27 | Fanzui gongtao 犯罪共逃. Avec quelques études de cas tirés des recueils de jurisprudence. Réflexions comparatives sur les termes de « complice », « auteur principal » et « auteur secondaire » (fçs) « accessory » (ang.) et les termes chinois distinguant le « meneur » shou 首 de ses « suiveurs » cong  從.
4. Privilèges et statuts (1) :  Les « Huit immunités », qui protégeaient certaines catégories des rigueurs de la procédure ordinaire 律/lü 3 | Bayi 八議 ; 律/lü 4 | Yingyizhe fanzui 應議者犯罪. Réflexions sur un adage aussi célèbre qu’énigmatique : « Les châtiments ne remontent pas jusqu’au haut dignitaire,  les rites ne descendent pas jusqu’à l’homme ordinaire » (刑不上大夫，礼不下庶人。礼记·曲礼上).
5. Privilèges et statuts (2)  Les Fonctionnaires devant la loi 律/lü 6 | Zhiguan youfan 職官有犯 | Sanctions administratives et pénales en cas de  Fautes publiques, c’est-à-dire commises sans intérêt personnel et dans le cours du service/ 律/lü 7 | Wenwuguan fan gongzui 文武官犯公罪_。sanctions et peines en cas de « fautes privées », c’est-à-dire commises par intérêt personnel sans justification de service: 律/lü 8 | Wenwuguan fan sizui 文武官犯私罪 ; cas de ceux qui ont commis un crime alors qu’ils n’étaient pas encore fonctionnaires : 律/lü 13 | Wuguan fanzui 無官犯罪 ; Destitutions, revocations, démotions 律/lü 14 | Chuming dangcha 除名當差 ; /lü 12 | Sortie de fonction pour raison légitime 律/lü 12 | Yili quguan 以理去官
6. Privilèges et statuts (3) Mandchous et gens des bannières devant la loi: leur exemption des peines d’exil 律/lü 9 | Fanzui mianfaqian 犯罪免發遣; 律/lü 10 | Junji youfan 軍籍有犯. Cas de litiges entre les populations d’enregistrement civil (min 民) et les populations  des bannières (軍) avec Guan Xiaojing historienne des bannières mandchoues à l’académie des sciences sociales de Pékin,  chercheur invitée au Collegium (IEA) de Lyon.
7. Les relations sexuelles illicites (1): Loi et jurisprudence sur les « cas sexuels » à partir de la section Fanjian 犯姦  du Recueil général des cas pénaux (Xing’an huilan 刑案匯覽) par John Chaney, doctorant de l’Université de Genève.
8. Les relations sexuelles illicites (2): Les ventes de femme et d’enfants, et autres « arrangements » avec le contrat matrimonial律/lü 102 | Diangu qinü 典雇妻女 ; 律/lü 112 | Qiangzhan liangjia qinü 強占良家妻女. Présentation et discussion du Livre de Matthew Sommers, Polyandry and Wife-Selling in Qing Dynasty China : Survival strategies and Judicial Interventions, University of California Press. Réflexions sur les ventes de femme et d’enfants, et leur statut : étaient-ils protégés par la loi ?
9. La propriété était-elle un droit dans la Chine impériale (1): les lois sur les ventes frauduleuses (ou « ventes-vols » 盜賣) 律/lü 93 | Daomai tianzhai 盜賣田宅 ; Les ventes « à réméré » (avec clause de rachat)  律/lü 95 | Dianmai tianzhai 典買田宅, avec Hou Qingbin, doctorant à l’ IAO/ENS de Lyon qui présentera des litiges entre propriétaires chinois et européens portés devant la cour mixte de la concession française de Shanghai. Réflexions sur le droit de propriété (ou son absence) dans le code des Qing, par Jérôme Bourgon.
10. La propriété était-elle un droit (2) « boutiques et propriété urbaine » par Luca Gabbiani, chercheur à l’EFEO, historien de la vie urbaine, auteur de Pékin à l’ombre du mandat céleste. Vie quotidienne et gouvernement urbain sous la dynastie Qing (1644-1911), Paris : EHESS, 2011. Les lois suffisaient-elles à assurer la régularité des marchés ? Voir les 律/lü 154 | Bachi hangshi 把持行市 rôle des « courtiers » semi-officiels 律/lü 152 | Sichong yahang butou 私充牙行埠頭 ; contrôle des prix 律/lü 153 | Shisi ping wujia 市司評物價
11. La justice au Viêt Nam à travers l'iconographie de la fin du XIXe et du début du XXe s. (Hocquard, Salles, Busy, Ogée, ...), par Emmanuel Poisson, professeur à l’université Paris Diderot, historien du Viêt Nam. (à confirmer).