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Post by J. Bourgon on 2019-02-16 09:01:57
La séance commencera par la présentation du dernier ouvrage du professeur Terada Hiroaki sur la comparaison des modèles familiaux entre le droit chinois et le droit japonais (寺田浩明『中国法制史』2018). Si les familles les plus notables de l'époque d'Edo se dotèrent d'une "constitution familiale" (家憲 ou 家訓) pour poser durablement les règles successorales, nous pouvons constater une extrême diversité dans les pratiques durant les premières années de Meiji, comme nous l'indique le Recueil des coutumes civiles (民事慣例類集, 1870). Les règles successorales du Code civil de Meiji (1898) tranchent considérablement par rapport à cette diversité régionale et statutaire en cela qu'il uniformisa les règles tout en entrant dans un degré de précision important quant à la désignation de l'héritier du patrimoine familial (家督相続人). Nous analyserons les dispositions relatives au rang successoral accompagnées des commentaires de l'un des rédacteurs du Code, Ume Kenjirô (梅謙次郎『民法要義』 1900).