Post by Frédéric Constant on 2015-03-21 12:01:44

La séance sera consacrée à l'étude des Assises d'automne. Nous présenterons tout d'abord la façon dont ces affaires étaient instruites par les magistrats locaux à l'appui de documents tirés des archives du district de Baodi (un dossier plus complet sera montré lors de la séance). Nous nous intéresserons ensuite au travail effectué par les juristes du ministère des Peines à travers l'étude de plusieurs documents indiquant les solutions à suivre en fonction des circonstances rencontrées.

Nous verrons tout d'abord un extrait du Qiushen lüeli 秋審略例 rédigé par Xue Yunsheng, sorte de manuel fournissant des conseils sur la façon de rédiger les pièces examinées en vue des Assises. Le Qiushen zhizhang 秋審指掌, rédigé par Wang Youfu 王有孚, est un autre des ouvrages à destination des fonctionnaires du ministère des Peines. Nous verrons un extrait indiquant les catégories d'affaires pour lesquelles la peine de mort devait être exécutée.

Les auteurs de coups et blessures avec arme pouvaient bénéficier d'un sursis ou au contraire être exécutés selon les circonstances de l'affaire. Nous verrons plusieurs exemples ayant conduit à des décisions différentes, respectivement extraits du Qiushen Zhilüe 秋讞志略, du Qiushen Jiyao 秋讞輯要 et du Qiushen Shihuan bijiao cheng'an 秋審實緩比較成案.

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