Nous commencerons par une discussion sur la notion de "sources du droit" dans le droit français, afin de vérifier dans quelle mesure elle peut s'appliquer aux droits commun de l'Asie orientale. Puis nous reviendrons au droit coréen,  avec le"cas Ch'oe Kumi" tiré du "recueil de jugements" (Simnirok 審理錄), dont le jugement final illustre la vertu confucéenne de bienveillance du roi.  Ceci nous amènera à nous demander si certaines décisions de ne pas appliquer la loi peuvent être considérées comme "sources du droit".  La même question se pose dans le droit des Qing, avec les 成案 ou "cas homologués" : doivent-ils être “considérés comme une sources du droit” comme le croit Wang Zhiqiang dans un chapitre de son livre sur le droit "pluriel" des Qing ? L'avis du célèbre expert juridique Wang Huizu (nous nous bornerons à la traduction anglaise, tout en gardant un œil sur la version originale) et la préface du recueil de Cas comparés d'aggravation et de diminution de peines homologués par le ministère des Peines (刑部比照加減成案) montrera avec quelle circonspection les magistrats chinois regardaient les "précédents" judiciaires. Si le temps le permet, nous verrons comment une sentence rendue sur la base de plusieurs cheng'an et transmise par un gouverneur de province a été cassée par le ministère des Peines.

1. Post by J. Bourgon on 2018-11-24 11:16:17

   Après une brève présentation du site LSC