Da Qing lüli 大清律例 (1740)

條例/tiaoli 5

每年於小滿後十日起,至立秋前一日止,如立秋在六月內,以七月初一日為止,將枷責等輕罪人犯,照例減等發落。笞罪,寬免監禁;重犯,令管獄官量加寬恤。刑部現審案件,審明減等,十日一次彙題。其人犯俱交該旗、該地方官暫行保釋,俟立秋後,送部發落。

Chaque année, depuis le dixième jour suivant la huitième période solaire jusqu'au jour qui précède la treizième période solaire (si la treizième période solaire tombe dans le sixième mois, la limite est portée au premier jour du septième mois) les criminels condamnés à la cangue et autres peines légères bénéficient d’une réduction d’un degré. Les crimes passibles de la « férule » sont pardonnés et exemptés de peine. Pour ceux qui ont commis des crimes plus graves et qui restent détenus en prison, ordre est donné aux fonctionnaires qui administrent les prisons de faire preuve d’un surcroît de mansuétude. En ce qui concerne les peines instruites par le ministère des Peines sur son ressort direct (xianshen), celui-ci doit mettre au clair les diminutions de degré et présenter les cas en un mémoire collectif à raison d’un tous les dix jours . Ces criminels sont tous renvoyés soit à leur Bannière, soit au magistrat de leur lieu d’enregistrement, où ils sont libérés sous caution à titre provisoire, dans l’attente du début de l’Automne où ils doivent être renvoyés au ministère des Peines pour règlement de leur cas.

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序奏 Xu Zou

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諸圖 Zhutu

目錄 | Content

第一部 | 名例律 Mingli lü

第二部 | 吏律 Lilü

第三部 | 戶律 Hulü

第四部 | 禮律 Lilü

第五部 | 兵律 Binglü

第六部 | 刑律 Xinglü

第七部 | 工律 Gonglü

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