Da Qing lüli 大清律例 (1740)

條例/tiaoli 10

凡軍民諸色人役,審有力者,與舉人、監生、生員、冠帶官,不分笞、杖、徒、流、雜犯死罪,應准納贖者,俱照有力、稍有力圖內數目,折銀納贖。若舉監生員人等,例該除名革役,罪不應贖者,與軍民人等罪應贖而審無力者,笞、杖、徒、流雜犯死罪,俱照律的決發落。

Tout homme du peuple de statut militaire ou civil, de condition franche ou servile, qui en est jugé digne (shen youli), ainsi que ceux qui ont rang de titulaire de l’examen provincial, étudiant de l’Université d’État, bachelier, fonctionnaire, qu’ils aient été condamnés à une peine de férule, bâton, servitude pénale, bannissement, ou une peine de mort nominale pour responsabilité atténuée, toutes peines pouvant être rachetées par contribution au fisc, tous les susnommés selon qu’ au vu du tableau ils seront classés parmi ceux qui « ont les moyens » ou parmi ceux qui « ont peu de moyens », peuvent racheter leur peine par une contribution fiscale dont le montant est calculé selon les rabais légaux. Lorsque les titulaires de l’examen provincial et autres grades qui ont été énumérés ci-dessus tombent sous le coup d’un article qui sanctionne leur faute de radiation des cadres et révocation, ou lorsque des gens du peuple de statut militaire ou civil et de toute condition qui ont commis une faute rachetable selon la loi, mais sont classés comme « n’ayant pas les moyens » lors de l’instruction judiciaire, tous ceux-là doivent subir la peine prévue selon les termes définis par la loi.

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序奏 Xu Zou

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諸圖 Zhutu

目錄 | Content

第一部 | 名例律 Mingli lü

第二部 | 吏律 Lilü

第三部 | 戶律 Hulü

第四部 | 禮律 Lilü

第五部 | 兵律 Binglü

第六部 | 刑律 Xinglü

第七部 | 工律 Gonglü

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