La séance sera consacrée à l'étude de l'article 34 du Code des Qing relatif à la détermination du droit applicable aux étrangers.

Après une étude de l'évolution de la disposition du droit des Tang jusqu'à celui des Qing, nous nous intéresserons à la façon dont plusieurs juristes chinois glossèrent la notion d'étranger (huawai 化外人).

Nous verrons ensuite comment le régime fut développé sous les Qing, notamment en raison de règles spécifiques applicables aux Mongols. Plusieurs tiaoli furent intégrés au code, nous nous pencherons principalement sur le tiaoli n°3. Il trouve son origine dans un mémoire transmis en 1761 par Suolin 索琳, qui occupait alors le poste de juge provincial au Shanxi (Le texte est également disponible sous format word). La règle fut codifiée à la fois dans le Code des Qing et dans le Code mongol : les nuances de rédaction entre les deux textes soulèvent la question des contours exacts de la norme à appliquer.