La séance débutera par un exposé de Sun Jiahong 孫家紅 sur un point de procédure soulevé lors de la dernière séance, à propos de la circulation des mémoires entre les bureaux du ministère des Peines.

Nous aborderons ensuite l'ensemble des questions relatives au concours d'infractions traitées par l'ancien droit chinois. He Linxin 賀林欣 présentera tout d'abord la notion en droit moderne afin de nous apporter des éclairages terminologiques.

Concernant le droit des Qing, deux lois en particulier retiendront notre attention : la loi 26 (Erzui jufa yi zhong lun 二罪俱發以重論) et la loi 21 (Tuliuren you fanzui 徒流人又犯罪). Nous reprendrons à cette occasion notre lecture du tableau des Huit Caractères et de son extension, l'expression cong zhong lun 從重論 ayant fait l'objet d'analyses détaillées par les juristes chinois (reprises ici dans le Code annamite). Nous étudierons également les articles complémentaires compilés dans le Duli cunyi 讀例存疑 (sources sous format pdf). Nous lirons ensuite un jugement tiré du Xing'an huilan 刑案匯覽 éclairant les motivations des juristes à élaborer de telles décisions.

L'ensemble de ces questions furent rediscutées par les juristes chinois au début du XXe siècle. Shen Jiaben pointa ainsi les lacunes du droit chinois dans le traitement de la récidive (mémoire tiré du Bo gao hui cun 駁稿彙存).

7/11/2015: ajout d'un texte de Shen Zhiqi éclairant un passage délicat du lü 26.