Post by Frédéric Constant on 2015-01-05 15:20:18

Nous continuerons à aborder la notion d'intention en étudiant cette fois la distinction entre l'homicide volontaire et l'homicide au cours d'une rixe (art. 290 鬥毆殺人 et sa traduction). Nous verrons tout d'abord les modifications apportées par les Ming et les Qing aux règles issues du Code des Tang (art. 306 et 308).

Le lü 290 définit tout d'abord les notions permettant de distinguer l'homicide volontaire de l'homicide au cours d'une rixe. La lecture de commentaires rédigés par Shen Jiaben (Lidai xingfa kao 歷代刑法考) et Wang Mingde (Du lü peixi 讀律佩觽) nous permettra de préciser le sens à donner à ces catégories.

Un exemple tiré du Bo'an xinbian 駁案新編 (traduction) viendra illustrer comment les juges appréciaient la distinction entre les deux catégories.

Le lü 290 contient également un troisième paragraphe déterminant les peines applicables au cas de pluralité d'auteurs, correspondant à l'ancien art. 308 du Code des Tang. De nombreux tiaoli placés sous le lü 290 sont le développement de ces règles. Nous nous pencherons sur le 3ème tiaoli, permettant à l'auteur normallement passible de la peine de mort d'échapper à son exécution lorsque le coauteur était décédé en prison. La règle, héritée des Ming, fut précisée à plusieurs reprises sous les Qing (Da Qing lüli tongkao 大清律例通考).

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